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Marques déposées par l'association loi 1901 Dominicom
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Psaume dans la Ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Psaume dans la Ville
Dominicom, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3986839
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
Psaume dans la Ville de Dominicom

Présentation de la marque Psaume dans la Ville

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par l'association loi 1901 Dominicom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Psaume dans la Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Dominicom domicilié(e) 7 avenue Salomon - 59800 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 840 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominicom domicilié(e) 7 avenue Salomon - 59800 - Lille - France.

La marque Psaume dans la Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Psaume dans la Ville est expirée depuis le 28 février 2023.

Dominicom a également déposé les autres marques suivantes : Marche dans la Bible , Avent dans la Ville , Théobule , Dimanche dans la Ville , Carême dans la Ville , Matthieu pas à pas


Dominicom, Association loi 1901 - 7 avenue Salomon - 59800 - Lille - France - SIREN 790840193


Dominicom - 7 avenue Salomon - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.